Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPO SANTO
NCG+ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461068
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque COUPO SANTO

Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPO SANTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2366442) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2366442) - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPO SANTO est expirée depuis le 20 avril 2018.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA " , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG+ Société Anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2366442) - 26200 - France - SIREN 401620513


NCG+ - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2366442) - 26200 - France


Renouvellement sans limitation n°2114068 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 19 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173707 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366442 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

De la pâtisserie, confiserie, des chocolats, des cacaos, du sucre, des miels et plus particulièrement des nougats.