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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG+
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CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D
NCG+ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554446
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2015

Présentation de la marque CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2278831) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NCG+ Monsieur Didier CHABERT domicilié(e) 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2278831) - 26200 - France.

La marque CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D est expirée depuis le 17 janvier 2015.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA " , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG+ Société Anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2278831) - 26200 - France - SIREN 401620513


NCG+ Monsieur Didier CHABERT - 1 Rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2278831) - 26200 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392305 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278831 - Publication au BOPI 2005-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

- confiseries - chocolats - nougats - nougat de Montélimar - nougat noir - amandes et noisettes enrobées de chocolat - pâtes d'amandes - calissons - pralines et pralinés - fruits conservés, séchés et cuits - gelée de fruits - compote de fruits - fruits secs - fruits confits - pâtes de fruits - huiles essentielles - glaces comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.