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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG+
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CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat
NCG+ Société anonyme

Numéro de dépôt :
97674751
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2017

Présentation de la marque CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2328972) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2328972) - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat est expirée depuis le 17 avril 2017.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CANARD SAUVAGE , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA " , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG+ Société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2328972) - 26200 - France - SIREN 401620513


NCG+ - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2328972) - 26200 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328972 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de du café; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.