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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NCG+
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CANARD SAUVAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANARD SAUVAGE
NCG+ société anonyme

Numéro de dépôt :
1372315
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque CANARD SAUVAGE

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) NCG+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CANARD SAUVAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308369) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCG+ domicilié(e) 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308369) - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANARD SAUVAGE est expirée depuis le 30 avril 2016.

NCG+ a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT BLANC , LES CONFISERIES DE TANTE ANAIS , CHABERT & GUILLOT NOUGAT DU TERROIR , CHABERT & GUILLOT Velouté de Nougat , COUPO SANTO , CONFISERIE-CHOCOLATERIE DE LA DROME C C D , PUNCH , DROM' DELICE , " CREMO'NOUGA " , NCG CREME DE NOUGAT DE MONTELIMAR


NCG+ société anonyme - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308369) - 26200 - France - SIREN 401620513


NCG+ - 1 rue André Ducatez,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308369) - 26200 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation n°2065381 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308369 - Publication au BOPI 2006-02-20

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201857 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 22 mars 1996 - Changement de dénomination n°199336 - Publication au BOPI 1996-03-22

Inscription le 28 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199617 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 12 avril 1996 - Recours en restauration n°200133 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171197 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Confitures. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels et particulièrement des nougats présentés de toutes manières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.