Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOTFLEX
NCC ROADS A/S Société Anonyme de droit danois CVR 2670 8435

Numéro de dépôt :
1328301
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque SPOTFLEX

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) NCC ROADS A/S de droit danois CVR 2670 8435 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOTFLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCC ROADS A/S de droit danois CVR 2670 8435 domicilié(e) FUGLSANGS ALLE 16,6600 VEJEN,Danemark (dossier no 2298561) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AMALIEGADE Me Patrice CARON domicilié(e) 26 Bd. Raspail,75007 PARIS (dossier no 2298561) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOTFLEX est expirée depuis le 25 octobre 2015.


NCC ROADS A/S Société Anonyme de droit danois CVR 2670 8435 - FUGLSANGS ALLE 16,6600 VEJEN,Danemark (dossier no 2298561) - Danemark


CABINET AMALIEGADE Me Patrice CARON - 26 Bd. Raspail,75007 PARIS (dossier no 2298561) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298561 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation n°2055499 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514072 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Machines pour le marquage des routes, y compris les machines pour faire des lignes d'indication de circulation.Matériaux de construction de routes. Construction de routes, y compris la réalisation des lignes d'indication de circulation (marquage des voies de circulation).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.