Déposée le 7 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCB HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MAISON BECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCB HOLDING domicilié(e) 4 place Louis Imbach - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 754 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) Passage Douard, 4 rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France.
La marque MAISON BECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NCB HOLDING, Société à responsabilité limitée - 4 place Louis Imbach - 49100 - ANGERS - France - SIREN 750754525
INLEX IP EXPERTISE - Passage Douard, 4 rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à savoir yaourts, fromages, crèmes ; beurre, huiles comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de viande, de fruits, légumes, lait, oeufs ;
Services de vente au détail de plats préparés, de fruits, de légumes, de confitures, gelées, compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers, de beurre, d'huiles comestibles, de boissons ; services rendus par un franchiseur à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation de leurs affaires.
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