Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPS
NC RITER LIMITED, société britannique, Alexandra Way, Ashchurch Industrial Estate, TEWKSBURY, Gloucestershire (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1275711
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque PEPS

Déposée le 13 juin 1984 par la société NC RITER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NC RITER LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque PEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS est expirée depuis le 13 juin 1994.


NC RITER LIMITED, société britannique, Alexandra Way, Ashchurch Industrial Estate, TEWKSBURY, Gloucestershire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

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