Déposée le 30 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASSION CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 461 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque PASSION CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 400461950
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336952 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317900 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 8 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416472 - Publication au BOPI 2005-08-08
Inscription le 25 novembre 2005 - Gage constitué n°423922 - Publication au BOPI 2005-11-25
Inscription le 27 juin 2006 - Gage radié n°436234 - Publication au BOPI 2006-06-27
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 23 juillet 2009 - Gage constitué n°502684 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Inscription le 6 mars 2012 - Gage constitué n°571317 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Inscription le 9 novembre 2012 - Gage constitué n°588223 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-09
Inscription le 26 décembre 2013 - Gage constitué n°615593 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616653 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Inscription le 14 janvier 2014 - Gage constitué n°616654 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Inscription le 5 juin 2014 - Gage radié n°626804 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Gage radié n°626803 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Gage radié n°626802 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Gage radié n°626805 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Gage radié n°626806 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19
Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652406 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21
Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Revues, Magazines, Prospectus, Affiches Publicité, Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Affichage Courrier Publicitaire Diffusion d'annonces publicitaires Diffusion (distribution) d'échantillons Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Documentation publicitaire (mise à jour de -) Documents (reproduction de -) Echantillons (diffusion, distribution d'-) Etude de marché Publication de textes publicitaires Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Reproduction de documents Télévisée (publicité -) Télécommunications Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Messagerie électronique Ordinateurs (transmission de messages et d'images assistée par -) Télécommunications Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Télécommunications (information en matière de -) Télévision par câbles Education, Formation, Divertissement Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) Bandes vidéo ( enregistrement (filmage) sur -) Elaboration (conception) de logiciels
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASSION CABLE"