Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUMERILAN
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3429355
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2026
NUMERILAN de NC NUMERICABLE

Présentation de la marque NUMERILAN

Déposée le 17 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 461 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque NUMERILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERILAN arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

NC NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABLE , POWERFIBRE EXPERIENCE , POWERFIBRE EXPERIENCE , SERIEFLIX , CABLOSATELLITE , NCNUMERICABLE , NOOS , FIBRE by numericable , NUMERICABLE , numericable CÂBLE & ADSL


NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 400461950


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Inscription le 30 juin 2006 - Gage constitué n°438720 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 4 juin 2014 - Gage radié n°626742 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626741 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626739 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Changement d'adresse n°626740 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19

Renouvellement avec limitation le 25 mai 2016 n°2619133 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques ; Internet et de télévision, circuits électriques basse tension pour clôtures, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance (sécurité) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de téléphonie, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs, à savoir commandes vocables, appareils de programmation à distance, appareils de téléguidages ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphones, électrophones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéogrammes. Services de construction de lignes de télétransmission (édifices et ouvrages permanents) ; services d'information en matière de construction, services de réparation d'appareils de télécommunications, services d'installation d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, d'appareils audiovisuels, de télévision, de contrôle d'accès, de multimédias interactifs ; services de dépannage, de maintenance, d'appareils de connexion et d'inter-connexion à des réseaux informatiques et à des réseaux de télécommunications, de produits et de matériels audiovisuels, de télévision, informatiques, d'appareils d'informatique électrotechnique, de télécommunication, de contrôle d'accès, multimédia, interactifs ; informations en matière de réparation. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions et d'inter-connexions à un réseau informatique et à des réseaux de télécommunications ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.