Marque expirée - Marque en non vigueur

NOOS
NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99800909
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2019

Présentation de la marque NOOS

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) NC NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NC NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 461 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NC NUMERICABLE, Direction Juridique domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77240 - CHAMPS SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOOS est expirée depuis le 2 juillet 2019.

NC NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABLE , POWERFIBRE EXPERIENCE , POWERFIBRE EXPERIENCE , SERIEFLIX , CABLOSATELLITE , NCNUMERICABLE , FIBRE by numericable , NUMERICABLE , numericable CÂBLE & ADSL , LABOX SERIES BY NUMERICABLE


NC NUMERICABLE, Société Anonyme à conseil d'administration - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 400461950


NC NUMERICABLE, Direction Juridique - 10 rue Albert Einstein - 77240 - CHAMPS SUR MARNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°300666 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 22 août 2001 - Concession de licence n°336653 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 22 août 2001 - Concession de licence n°336652 - Publication au BOPI 2001-08-22

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498108 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405816 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19

Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, notamment par câbles ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets. Télécommunications, télécommunications multimédia par Internet, par câbles, transmissions téléphoniques par câbles, transmission d'images ou de messages assistée par téléviseur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision. Distribution de journaux. Education, formation, activités sportives, services d'édition sur tous supports, production, réalisation et distribution de films et de spectacles, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs, imprimerie, service de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.