Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIBRE by numericable
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4172607
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
FIBRE by numericable de NC NUMERICABLE

Présentation de la marque FIBRE by numericable

Déposée le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FIBRE by numericable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 461 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque FIBRE by numericable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRE by numericable arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

NC NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABLE , POWERFIBRE EXPERIENCE , POWERFIBRE EXPERIENCE , SERIEFLIX , CABLOSATELLITE , NCNUMERICABLE , NOOS , NUMERICABLE , numericable CÂBLE & ADSL , LABOX SERIES BY NUMERICABLE


NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 400461950


M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ; antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts, optiques, digitaux vidéo, acoustiques, DVD ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables et téléphones ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction de affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; services mercatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Services de télémarketing ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; portage salarial. Optimisation du trafic pour des sites Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données, à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition, publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de spectacle et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de bandes vidéo, de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.