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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE
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@câble
Marque renouvelée - Marque en vigueur

@câble
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96632851
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2026

Présentation de la marque @câble

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @câble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NC NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 461 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque @câble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque @câble arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

NC NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABLE , POWERFIBRE EXPERIENCE , POWERFIBRE EXPERIENCE , SERIEFLIX , CABLOSATELLITE , NCNUMERICABLE , NOOS , FIBRE by numericable , NUMERICABLE , numericable CÂBLE & ADSL


NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 400461950


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408292 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319003 - Publication au BOPI 2006-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 20 décembre 2005 - Gage radié n°424883 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 18 avril 2005 - Gage constitué n°410976 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424884 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 30 juin 2006 - Gage radié n°437143 - Publication au BOPI 2006-06-30

Inscription le 30 juin 2006 - Gage constitué n°438720 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 4 juin 2014 - Gage radié n°626742 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626739 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Changement d'adresse n°626740 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626741 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19

Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623979 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19

Errata sur les renouvellements - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

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