Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par NC BUSINESSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T-Collector » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est NC BUSINESSTODO domicilié(e) 17 rue de liffol - 88350 - GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 911 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NC BUSINESS, M. Nicolas Clerget domicilié(e) 17 rue de liffol - 88350 - GRAND - France.
La marque T-Collector a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-Collector arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
NC BUSINESS, Entreprise Individuelle - 17 rue de liffol - 88350 - GRAND - France - SIREN 514911502
NC BUSINESS, M. Nicolas Clerget - 17 rue de liffol - 88350 - GRAND - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 4 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712497 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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