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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBG ID
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ID PALETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID PALETTE
NBG ID SAS

Numéro de dépôt :
3431738
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
ID PALETTE de NBG ID

Présentation de la marque ID PALETTE

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBG ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID PALETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBG ID domicilié(e) MIN 26, HALLE 4,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 529 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NBG ID domicilié(e) MIN 26, HALLE 4,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID PALETTE est expirée depuis le 29 mai 2016.

NBG ID a également déposé les autres marques suivantes : ID ASSET , ID CHIPLESS , ID COLIS , ID TRUCK , LTB LA TRACABILITE , ID MEDICAL , ID PROTECT , ID VET , ID FRAIS , NBG ID


NBG ID SAS - MIN 26, HALLE 4,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France - SIREN 442529285


NBG ID - MIN 26, HALLE 4,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).