Déposée le 12 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NBC NOIR BLANC COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBC domicilié(e) ZI 1ERE AVENUE, LE BROC CENTER, BP 613, 06517 CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 472 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NBC - France.
La marque NBC NOIR BLANC COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBC S.A.R.L. - ZI 1ERE AVENUE, LE BROC CENTER, BP 613, 06517 CARROS CEDEX - France - SIREN 422472142
NBC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Tissus. Produits textiles, à savoir : linge de bain, linge de maison et linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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