Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOSSIER N. 13
NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3078669
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
DOSSIER N. 13 de NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE

Présentation de la marque DOSSIER N. 13

Déposée le 25 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSIER N. 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE domicilié(e) 46 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 972 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DOSSIER N. 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSSIER N. 13 est expirée depuis le 25 janvier 2021.

NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCI TRONIC


NBC UNIVERSAL GLOBAL NETWORKS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 46 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 412972861


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411062 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461632 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 21 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°545479 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Cassette audio, vidéo, cédérom, disque vidéo digital, disque compact, logiciels (programmes enregistrés), appareil de reproduction de son et d'image. Cahier, articles de bureau, posters, affiches, affichettes, tapis de souris, papeterie cartonnée. Vêtement (habillement), chaussures, chapellerie. Jeux, jouets Emission radiophonique et télévisée, service de transmission d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet, transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Divertissement radiophonique et télévisé, organisation de concours, organisation et conduite de colloque, congrès, conférence, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, production de spectacles, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.