Déposée le 13 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC-SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NBC-SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC-SYS domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 570 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie, Cabinet Célanie, M. Célanie Christian domicilié(e) 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.
La marque NBC-SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBC-SYS, SAS - 13, route de la Minière - 78000 - Versailles - France - SIREN 439570417
Cabinet Célanie, Cabinet Célanie, M. Célanie Christian - 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France
Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456309 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435780 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741812 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04
Appareils et instruments scientifiques et électriques de mesurage de la qualité de l'air, de la présence de particules dans l'air ; appareils de traitement de l'air ; appareils et équipements de protection du corps humain ; appareils et équipements de décontamination ; appareils et équipements pour l'assistance aux intervenants par exemple masques, casques, vêtements. Entretien ou nettoyage de bâtiments, décontamination, dépollution ; installation d'équipements de protection, de décontamination, de filtration. Assistance et soins aux intervenants en zone dangereuse suite aux catastrophes naturelles ou à des attentats.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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