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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC SYS
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FRH16
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRH16
NBC SYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250159
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
FRH16 de NBC SYS

Présentation de la marque FRH16

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRH16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC SYS domicilié(e) 13 ROUTE DE LA MINIERE - 78034 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 570 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque FRH16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRH16 arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

NBC SYS a également déposé les autres marques suivantes : DETINBIO , T-REX , MEERKAT , EVAFEU , EVATOX , BIOCHEMGEL , BIOPROTECT , BIOGEL-Sys , BIOCHEMGEL-Sys , BIO-Sys


NBC SYS, Société par actions simplifiée - 13 ROUTE DE LA MINIERE - 78034 - VERSAILLES - France - SIREN 439570417


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et équipements de protection du corps humain ; Appareils de secours (sauvetage) ; Masques et cagoules de protection ; Masques et cagoules respiratoires ; Cartouches de filtration pour masques et cagoules respiratoires ; Filtres pour masques et cagoules respiratoires ; Vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu ;

Appareils de ventilation ou de climatisation individuelle.