Déposée le 16 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC-SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DETINBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC-SYS domicilié(e) 13 route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 570 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque DETINBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBC-SYS, Société par actions simplifiée - 13 route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 439570417
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456309 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2534994 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage et de contrôle, notamment, détecteurs biologiques ; détecteurs portables et autonomes ; détecteurs d'agents biologiques du type bactéries, virus, protozaire ou toxine. Bouillons de culture pour la bactériologie, culture de micro-organismes à usage médical à savoir bactéries, virus, protozaire, toxine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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