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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC Sys
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BIO-Sys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-Sys
NBC Sys, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008300
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
BIO-Sys de NBC Sys

Présentation de la marque BIO-Sys

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC Sys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-Sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NBC Sys domicilié(e) 13 route de la Minière - 78034 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 570 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque BIO-Sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-Sys est expirée depuis le 29 mai 2023.

NBC Sys a également déposé les autres marques suivantes : DETINBIO , FRH16 , T-REX , MEERKAT , EVAFEU , EVATOX , BIOCHEMGEL , BIOPROTECT , BIOGEL-Sys , BIOCHEMGEL-Sys


NBC Sys, Société par actions simplifiée - 13 route de la Minière - 78034 - Versailles - France - SIREN 439570417


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Produits chimiques pour la décontamination ; Produits chimiques pour la décontamination biologique ; Produits chimiques solubles ou gélifiés pour le traitement, la dépollution, la décontamination de matières solides ou liquides ;

Produits pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ; Produits solubles ou gélifiés pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques destinés à la décontamination biologique.