Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROPULS'
NBA Techno (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98745517
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque AEROPULS'

Déposée le 4 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBA Techno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEROPULS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBA Techno domicilié(e) 3 rue J.J. ROUSSEAU, 42240 UNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORY Noël Société NBA Techno - France.

La marque AEROPULS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROPULS' est expirée depuis le 4 août 2008.


NBA Techno (S.A.R.L.) - 3 rue J.J. ROUSSEAU, 42240 UNIEUX - France - SIREN 382441475


Monsieur BORY Noël Société NBA Techno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Appareil destiné à la diffusion de produits désinfectants ou désodorisants. Appareil électronique, boîtier électronique, appareil de contrôle, circuits intégrés, puce électronique, logiciel (programme enregistré). Appareil de nébulisation autonome portable ou fixe gérant de manière électronique (temps, volume...) la distribution de produits soit désinfectants, soit désodorisants. Produits désinfectant, désodorisant ou odorant. Produit chimique, biochimique ou biologique destiné à être pulvérisé, brumisé, atomisé ou nébulisé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.