Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEATTLE SONICS
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95556563
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2025

Présentation de la marque SEATTLE SONICS

Déposée le 3 février 1995 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEATTLE SONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SEATTLE SONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEATTLE SONICS arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281199 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567506 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17

Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo); disques et disquettes (souples) pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés); vidéodisques de jeux; jeux de basket-ball de table à commandes informatisées.Papier, carton; produits de l'imprimerie, imprimés, publications; articles pour reliures; photographies, photographies montées sur support; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; clichés; décalcomanies; timbres commémoratifs d'événements et de personnages du basket-ball; cartes commémoratives d'événements et de personnages du basket-ball; cartes postales; carnets; blocs-notes; stylos à billes; crayons; classeurs à trois anneaux; chemises pour documents; blocs-notes à reliuremétallique; cahiers; affiches; calendriers; autocollants (articles de papeterie), autocollants pour pare-chocs de véhicules; couvertures de livres; papier d'emballage; livres, livres de référence, guides et ouvrages statistiques concernant le basket-ball; revues (périodiques); revues (périodiques) consacrées au basket-ball; programmes commémoratifs de compétitions de basket-ball; banderoles, drapeaux et fanions en papier; garde-notes; feuilles (papeterie) pour statistiques concernant le basket-ball; bulletins et brochures d'information à distribuer aux médias; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; billets (tickets); dossiers (papeterie); étiquettes (non en tissu). Vêtements; bonneterie; chaussures; chaussures de sport; tee-shirts; maillots; survêtements; pantalons de survêtement; pantalons; débardeurs; tricots (vêtements, chandails; culottes courtes; pyjamas; vêtements de sport, chemises et maillots de sport; chemises et maillots de rugby; ceintures; cravates; chemises de nuit; chapeaux; vêtements d'entraînement (pour le sport); vestes; parkas; manteaux; bavettes et bavoirs, non en papier; bandeaux pour la tête (habillement); manchettes (habillement); tabliers (vêtements); caleçons; pantalons de sport;casquettes; vêtements pour enfants; couvre-oreilles (vêtements); gants (habillement). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à savoir ballons de basket-ball, balles de golf, balles et ballons de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons de jeu en caoutchouc, balles et ballons de jeu en caoutchouc-mousse, filets de basket-ball (articles de sport), châssis de basket-ball, pompes pour gonfler les ballons de basket-ball, crosses (clubs) de golf, étuis pour crosses (clubs) de golf, plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball, jeux d'arcade vidéo-électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision), ensemble pour jeu de basket-ball comprenant ballon de basket-ball, filet de basket-ball et sifflet de jeu; poupées; jouets rembourrés; puzzles; décorations pour arbres de Noël.Services de loisirs, divertissements, activités sportives et culturelles; services d'organisation et d'animation de jeux de basket-ball; services d'organisation et d'animation de présentations de basket-ball et autres manifestations liées au basket-ball; services de montage, production et diffusion de programmes radiophoniques et de télévision relatifs à des jeux et à desprésentations d'événements et manifestations sportives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.