NBA PROPERTIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
95556569
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
Présentation de la marque SA
Déposée le 3 février 1995 par la société NBA PROPERTIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK, N.Y. 10022,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2281126) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2281126) - 75008 - France.
La marque SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBA PROPERTIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK, N.Y. 10022,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2281126) - États-Unis
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2281126) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281126 - Publication au BOPI 2005-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo); disques et disquettes (souples) pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés); vidéodisques de jeux; jeux de basket-ball de table à commandes informatisées.Papier, carton; produits de l'imprimerie, imprimés, publications; articles pour reliures; photographies, photographies montées sur support; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; clichés; décalcomanies; timbres commémoratifs d'événements et de personnages du basket-ball; cartes commémoratives d'événements et de personnages du basket-ball; cartes postales; carnets; blocs-notes; stylos à billes; crayons; classeurs à trois anneaux; chemises pour documents; blocs-notes à reliure métallique; cahiers; affiches; calendriers; autocollants (articles de papeterie), autocollants pour pare-chocs de véhicules;couvertures de livres; papier d'emballage; livres, livres de référence, guides et ouvrages statistiques concernant le basket-ball; revues (périodiques); revues (périodiques) consacrées au basket-ball; programmes commémoratifs de compétitions de basket-ball; banderoles, drapeaux et fanions en papier; garde-notes; feuilles (papeterie) pour statistiques concernant le baket-ball; bulletins et brochures d'information à distribuer aux médias; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; billets (tickets); dossiers (papeterie); étiquettes (non en tissu). Vêtements; bonneterie; chaussures; chaussures de sport; tee-shirts; maillots; survêtements; pantalons de survêtement; pantalons; débardeurs; tricots (vêtements, chandails; culottes courtes; pyjamas; vêtements de sport, chemises et maillots de sport; chemises et maillots de rugby; ceintures; cravates; chemises de nuit; chapeaux; vêtements d'entraînement (pour le sport); vestes; parkas; manteaux; bavettes et bavoirs, non en papier; bandeaux pour la tête (habillement); tabliers (vêtements); caleçons; pantalons de sport; casquettes; vêtements pour enfants; couvre-oreilles (vêtements); gants (habillement). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à savoir ballons de basket-ball, balles de golf,balles et ballons de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons de jeu en caoutchouc, balles et ballons de jeu en caoutchouc-mousse, filets de basket-ball (articles de sport), châssis de basket-ball, pompes pour gonfler les ballons de basket-ball, crosses (clubs) de golf, étuis pour crosses (clubs) de golf, plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball, jeux d'arcade vidéo-électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision), ensemble pour jeu de basket-ball comprenant ballon de basket-ball, filet de basket-ball et sifflet de jeu; poupées; jouets rembourrés; puzzles; décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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