Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEATTLE SONICS
NBA Properties, Inc., société de droit américain

Numéro de dépôt :
3117246
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2011
S SEATTLE SONICS de NBA Properties

Présentation de la marque S SEATTLE SONICS

Déposée le 17 août 2001 par la société étrangère NBA Properties auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SEATTLE SONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société étrangère NBA Properties domicilié(e) 645, Fifth avenue New York, New York 10022 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque S SEATTLE SONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEATTLE SONICS est expirée depuis le 17 août 2011.

NBA Properties a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , PHOENIX SUNS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , B MILWAUKEE BUCKS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS


NBA Properties, Inc., société de droit américain - 645, Fifth avenue New York, New York 10022 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Errata - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Disques audio, vidéo, informatiques et laser, cassettes audio préenregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, bandes audio préenregistrées, bandes vidéo préenregistrées, disques compacts préenregistrés, disques informatiques préenregistrés, tous en rapport avec le jeu de basket-ball ; accessoires pour ordinateurs, à savoir souris pour ordinateur, tapis de souris, boîtier pour disques, sacoches pour le transport d'ordinateur, plaques de protection pour claviers d'ordinateurs, cadres en carton pour écran d'ordinateur, tous en rapport avec le jeu de basket-ball ; programmes informatiques contenant des informations, des nouvelles et/ou des statistiques concernant le jeu de basket-ball ; des systèmes d'exploitation informatique dans le domaine du jeu de basket-ball ; logiciels informatiques et économiseurs d'écran se rapportant au basket-ball ; logiciels de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo et machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un poste de télévision ; postes de radio et de téléphone ; jumelles optiques ; lunettes de soleil, cadres pour monocles, bandes et chaînes pour lunettes et monocles, étuis pour monocles et lunettes de soleil ; aimants ; cartes de crédit et cartes téléphoniques prépayées magnétiquement codées, enregistrements vidéo, enregistrements de flux vidéo et enregistrements audio dans le domaine du jeu de basket-ball fournis via un réseau informatique global dit Internet ; logiciels informatiques fournissant des renseignements, des statistiques, des informations générales, des données contenues dans une base de données, des statistiques contenues dans une base de données, des reportages contenus dans une base de données, des informations électorales et de sondage, et assurant des votes et sondages interactifs dans le domaine du jeu de basket-ball fournis via un réseau informatique global dit Internet ; logiciels de jeux informatiques, programmes de jeux vidéo, jeux vidéo interactifs et logiciels de jeux de divertissement fournis via un réseau informatique global dit Internet ; logiciels informatiques destinés à être utilisés comme économiseurs d'écran, fonds colorés d'écran, suppléments à des logiciels d'exploration, et comme curseurs fournis via un réseau informatique global dit Internet. Publications et produits de l'imprimerie, cartes de collection concernant le basket-ball, cartes de collection concernant des équipes de danse, cartes de collection concernant des mascottes, cartes de collection concernant des divertissements, étiquettes adhésives, décalcomanies, timbres commémoratifs concernant le jeu de basket-ball, disques en carton de collection, planchettes porte-papier et ardoises, carnets serrés par des clips, sous-verres en papier, cartes postales, dessous de plats en papier et plastique, cartes de notes, cartes à jouer, blocs-notes, stylos à bille, crayons, récipients pour stylos et papiers, panneaux d'affichage, albums de découpure, tampons, bannières et drapeaux en papier, marques page, classeurs, dossiers, carnets et livrets à spirale, livres en carton, photographies sans cadre et avec cadre, affiches, calendriers, agendas autocollants, couvertures, protège-cahiers, papiers d'emballage, livres de coloriage pour enfants, livres d'activités pour enfants, livres de statistiques, guides et livres de références concernant le jeu de basket-ball, revues dans le domaine du jeu de basket-ball, programmes commémoratifs du jeu de basket-ball, drapeaux triangulaires en papier, papeterie, portefeuilles et feuilles de statistiques concernant le jeu de basket-ball, lettres d'information, bulletins et brochures dans le domaine du basket-ball ; porte-chéquiers, couvre-chéquiers, carte de crédit et cartes téléphoniques non magnétiques, publications électroniques sous forme de revues et de bulletins d'information dans le domaine du basket-ball fournis via un réseau informatique global dit Internet ; livres de coloriage avec des dessins et des images fournis via un réseau informatique global dit Internet ; catalogues fournis via un réseau informatique global dit Internet et concernant : des enregistrements audio, des enregistrements vidéo, des accessoires d'ordinateur, des jeux informatiques, des logiciels informatiques, des bases de données informatiques, des jeux vidéo, des téléphones, des jumelles, des lunettes et monocles, des aimants, des articles de collection et de petits articles de faible valeur, des pièces de monnaie de collection, des médaillons, des albums, des albums à découper, des cadres pour photos, des souvenirs dans le domaine sportif, des horloges et des montres, des bijoux, des boîtes pour bijoux, des cartes de crédit, des cartes téléphoniques, des publications, des calendriers, des catalogues, des organiseurs et planificateurs, des annuaires, des articles de papeterie, des fournitures scolaires, des petits articles pour cadeaux, des collections de cadeaux, des portefeuilles, des affiches, des photos, des cartes de collection, des livres, des porte-cartes, des brochures, des drapeaux triangulaires, des drapeaux, des bannières, des souvenirs, des chèques bancaires, des sacs, des sacs de voyage, des valises, des sacs de sport, des gamelles, des porte-billets, des parapluies, des vêtements, des jouets, des jeux, des articles de sport, des décorations de Noël, des articles décoratifs, des articles de maison, des lampes, des accessoires de lampe, des tasses, des verres et des gobelets, des articles de cuisine, des articles domestiques, des récipients, des boîtes, des articles textiles pour le lit, le bain et la table, des meubles, des meubles de bureau et leurs accessoires, des armoires et des cases pour les chaussures dans le domaine du basket-ball. Sacs d'athlète, sacs de voyage pour chaussures, sacs de voyage, parapluies, sacs à dos, porte-bébé à dos ; sacs de campeur, sacs de provisions, valises, étiquettes pour valises, parasols, mallettes, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-monnaies, serviettes, cannes, étuis pour cartes de visite, sacs pour le transport de livres, sacs de sport universels, parasols pour le golf, étiquettes pour chiens, sacs de gymnastique, bourses, porte-monnaies, sacs à main, sacs banane, sacs pour articles cosmétiques vendus vides, protèges-vêtement pour le voyage, sacs à main, étuis porte-clefs, havresacs, sacs pour vêtements et costumes, boîtes de toilette vendues vides, des malles et des mallettes de voyage, sacs à dos. Vêtements, bas et chaussures, chaussettes, tee-shirts, dessus de jogging, des pantalons de jogging, pantalons, pull-overs, pull-overs sans manche, pantalons courts, pyjamas, chemises de sport, chemises de rugby, tricots, ceintures, cravates, chemises de nuit, chapeaux, vêtements d'échauffement, vestes, blousons, manteaux, bavettes en tissus, bandelettes pour la tête, bandelettes pour le poignet, tabliers, pantalons courts de boxe, pantalons pour femmes, chapeaux et casquettes, protèges-oreilles, gants, mitaines, chemises tissées et tricotées. Jouets, jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons de basket-ball, balles de golf, ballons pour jeux de cours de récréation, ballons de sport, ballons en caoutchouc et ballons en mousse, ballons matelassés, filets de basket-ball, panneaux avec file pour le jeu de basket-ball, pompes et aiguilles pour le gonflage des ballons de basket-ball ; clubs de golf, sacs de golf, clubs de golf dits "putter", jeux de présentation de balles de golf avec outils de réparation, ou tès de golf ou marqueurs de position de la balle, accessoires de golf, couvercles pour sacs de golf, couvercles pour têtes des crosses de golf, gants pour le golf, étuis pour des balles de golf, étiquettes pour bicyclettes, jeux électroniques de basket-ball, jeux de basket-ball d'appartement, tables de jeux de basket-ball, machines de jeu vidéo électronique pour galeries, lots de basket-ball composés d'un filet et d'un sifflet, de poupées, de figurines, de jouets en étoffe, de puzzles et de décorations pour arbres de Noël ; jeux d'adresse, jeux de galeries, jeux de divertissement pour adultes et pour enfants, jeux de tests de connaissances fournies via un réseau informatique global dit Internet. Services de réalisation de sondages d'opinion dans le domaine du basket-ball via un réseau informatique global dit Internet; informations statistiques. Services de communications par sites Web concernant des points forts d'émissions de télévision, des points forts de télévision interactive, des enregistrements vidéo, des enregistrements de flux vidéo, des sélections de vidéo interactive, des programmes de radio, des points forts de programmes radio, et enregistrements audio dans le domaine du jeu de basket-ball ; services de communications par sites Web fournissant des informations, des informations statistiques, des bases de données contenant des informations, des bases de données contenant des informations statistiques, des informations électorales et de sondage assurant des votes et sondages interactifs dans le domaine du basket-ball ; transmission de revues et de bulletins d'informations en ligne dans le domaine du basket-ball ; transmission d'informations par bases de données concernant des informations statistiques, des informations générales et des informations électorales et sondages assurant des votes et sondages interactifs dans le domaine du basket-ball. Services de divertissement et d'éducation sous forme de programme de télévision et de radio dans le domaine du basket-ball et de la diffusion en directe de jeux de basket-ball et présentations ; services de production de distribution d'émission de radio et de télévision concernant des jeux de basket-ball, des événements de basket-ball et des programmes dans le domaine du basket-ball ; mise en place de réunions d'entraînement et de conseil et d'événements à buts culturel ou éducatif dans le domaine du basket-ball ; sites fournissant des renseignement, des statistiques, des informations générales, des données contenues dans une base de données, des reportages contenus dans une base de données, des informations électorales et des sondages, et assurant des votes et sondages interactifs dans le domaine du jeu de basket-ball fournis via un réseau informatique global dit Internet ; sites fournissant des points forts des programmes de télévision, des points forts de télévision interactive, des enregistrements vidéo, des enregistrements de flux vidéo et des enregistrements audio dans le domaine du jeu de basket-ball jeux informatiques en ligne sur site Web concernant des jeux vidéo, des jeux vidéo interactifs, des jeux d'action d'adresse, des jeux de galerie, des jeux de divertissement pour adultes et pour enfants, des jeux de test de connaissances, et des livres de coloriage sous forme de dessins et d'images ; fourniture d'information dans le domaine du basket-ball par un réseau informatique global dit Internet. Mise à disposition de bases de données fournissant des informations d'ordre général et local et des renseignements concernant des domaines géographiques spécifiques ; services de mise à disposition temporaire de logiciels en ligne, et non téléchargeables, concernant des points forts des programmes de télévision, des points forts de télévision interactive, des enregistrements vidéo, des enregistrements de flux vidéo, des sélections de points forts de vidéo interactive, des programmes de radio, des points forts d'émissions de radio et des enregistrements audio dans le domaine du basket-ball ; mise à disposition en ligne, temporaire et de manière non téléchargeable, d'enregistrement vidéo, d'enregistrement de flux vidéo, d'enregistrement audio dans le domaine du basket-ball ; mise à disposition temporaire, en ligne, et de manière non téléchargeable, de logiciels de jeux, de logiciels de jeux vidéo, de logiciels vidéo interactifs, de logiciels de jeux de divertissement, de jeux d'adresse, de jeux de galerie, de jeux de divertissement pour adultes et pour enfants, de jeux de test de connaissances, d'économiseurs d'écran, de fonds colorés d'écran d'ordinateurs, d'ajouts à des logiciels de navigation et curseurs, de publications électroniques sous forme de revues et de bulletins d'information dans le domaine du basket-ball, de livres de coloriage sous forme de dessins et d'images et de catalogues concernant une gamme de produits ; mise à disposition de bases de données fournissant des renseignement, des statistiques, des informations générales, des données contenues dans une base de données, des reportages contenus dans une base de données, des informations électorales et des sondages, et assurant des votes et sondages interactifs dans le domaine du jeu de basket-ball fournis via un réseau informatique global dit Internet ; mise à disposition de bases de données fournissant des extraits d'émissions télévisées, des enregistrements vidéo, des enregistrements de flux vidéo et des enregistrements audio dans le domaine du jeu de basketball

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.