Marque expirée - Marque en non vigueur

NETS
NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95591891
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque NETS

Déposée le 11 octobre 1995 par NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETS »

Le déposant est NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2292684) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2292684) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETS est expirée depuis le 11 octobre 2015.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2292684) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2292684) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292684 - Publication au BOPI 2005-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à bandoulières, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à provisions, cartables, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, porte-documents, mallettes, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, portefeuilles, porte-cartes, trousses de voyage, parapluies, parasols, parapluies de golf, étuis pour clés, cannes