Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NBA JAM SESSION
NBA PROPERTIES

Numéro de dépôt :
96618576
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque NBA JAM SESSION

Déposée le 29 mars 1996 par NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBA JAM SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est NBA PROPERTIES, domicilié(e) 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque NBA JAM SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NBA JAM SESSION est expirée depuis le 29 mars 2006.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES - 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Errata - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Disques acoustiques, vidéodisques, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo) pré-enregistrés; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes d'ordinateurs) enregistrés; logiciels de jeux vidéo; vidéodisques de jeux.Services de loisirs et de divertissements, activités sportives et culturelles; services d'organisation et d'animation de jeux de basket-ball; services d'organisation et d'animation de présentations de basket-ball et autres manifestations liées au basket-ball; services de montage, production et diffusion de programmes radiophoniques et de télévision relatifs à des jeux et à des présentations de basket-ball et autres présentations d'événements et manifestations sportives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.