Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NBA
NBA PROPERTIES

Numéro de dépôt :
95591874
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque NBA

Déposée le 11 octobre 1995 par NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est NBA PROPERTIES, domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque NBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NBA est expirée depuis le 11 octobre 2005.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à bandoulières, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à provisions, cartables, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, porte-documents, mallettes, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, portefeuilles, porte-cartes, trousses de voyage, parapluies, parasols, parapluiesde golf, étuis pour clés, cannes