Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
4053885
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
Marque en couleurs, figurative de NBA PROPERTIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 2013 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053885.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2023.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrements audio et enregistrements vidéo contenant des divertissements et des informations dans le domaine du basketball ; disques audio, disques vidéo, disques informatiques lus par laser, cassettes audio et vidéo préenregistrées, bandes audio et vidéo préenregistrées, disques compacts préenregistrés, disques informatiques préenregistrés, tous contenant des divertissements et des informations liés au basketball ; accessoires pour ordinateurs, à savoir lecteurs flash, clés USB, supports d'ordinateurs, tapis de souris, souris, étuis à disques, étuis de transport et sacs pour ordinateurs, repose-poignets pour claviers, tous ces produits liés au basketball ; programmes informatiques pour la visualisation d'informations, de statistiques ou de nouvelles sur le basketball ; économiseurs d'écran (logiciels) portant sur des thèmes liés au basketball ; logiciels (programmes enregistrés) permettant d'accéder à des fonds d'écran d'ordinateur et de les visualiser ; logiciels de navigation (programmes enregistrés) permettant de visualiser et d'afficher des données sur Internet ; habillages pour appareils informatiques (accessoires d'appareils informatiques), à savoir films plastiques pour recouvrir et protéger des appareils informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo ; appareils de radio, haut-parleurs électroniques, casques à écouteurs et écouteurs intra-auriculaires ; téléphones, y compris téléphones sans fil et téléphone portables ; accessoires pour téléphones portables, à savoir casques à écouteurs, boîtiers, étuis et housses de téléphones ; accessoires de produits électroniques, à savoir habillages, étuis, housses et couvercles pour lecteurs MP3 ; tablettes électroniques, assistants numériques personnels, appareils y compris portables, pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique ; accessoires pour interrupteurs (électricité), à savoir plaques décoratives ; moniteurs vidéo (appareils) et écrans d'ordinateurs, jumelles (optique) ; lunettes de soleil et de sport ; montures de lunettes ; cordons, chaines et chaînettes pour lunettes ; étuis à lunettes, y compris à lunettes de soleil et de sport ; aimants, y compris aimants décoratifs (magnets) ; appareils photographiques, y compris jetables ; cartes de crédit et cartes téléphoniques prépayées magnétiquement codées ; enregistrements vidéo téléchargeables, enregistrements vidéo diffusés en flux et enregistrements audio téléchargeables dans le domaine du basketball, fournis sur Internet ; logiciels téléchargeables permettant de consulter des bases de données contenant toutes informations, statistiques, sondages et nouvelles dans le domaine du basketball, fournis notamment via Internet ; logiciels de jeux informatiques téléchargeables ; jeux vidéo interactifs téléchargeables et logiciels de jeux téléchargeables fournis sur Internet ; logiciels téléchargeables utilisés comme économiseurs d'écran et fonds d'écran ; logiciels téléchargeables pour accéder à des navigateurs informatiques et les afficher ; logiciels téléchargeables pour visualiser des données sur Internet ; logiciels téléchargeables permettant de concevoir des films plastiques de protection d'appareils informatiques ; logiciels téléchargeables permettant de créer des avatars dans des jeux ; logiciels téléchargeables permettant de manipuler à distance des curseurs informatiques via Internet ; publications électroniques sous forme de magazines, lettres d'information, livres à colorier ainsi que programmes de jeux dans le domaine du basketball, téléchargeables via Internet ; catalogues téléchargeables via Internet proposant des produits liés au basketball ; cartes, y compris cartes de voeux téléchargeables, via Internet ; combinaison de plongée.

Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes autres que pour jeux, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; publications imprimées ; cartes à échanger autre que pour jeux, y compris celles se rapportant au basketball, cartes à échanger, autocollants, décalcomanies, timbres de celles se rapportant au basketball ; décalcomanies ; timbres (cachets) et timbres-poste commémoratifs, y compris ceux se rapportant au basketball ; disques en carton de collection ; panneaux pense-bêtes (papeterie), planchettes à pince (papeterie) et presse-papiers ; dessous de verres, carafes et chopes à bière, en papier ou en carton ; cartes postales ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; carnets et blocs-notes, sous-main ; instruments d'écriture, y compris stylos, crayons et feutres ; élastiques de bureau ; supports pour plumes et crayons ; range-documents (articles de bureau) ; classeurs (articles de bureau) ; tampons encreurs ; règles à dessiner (articles de bureau) ; bannières, fanions et drapeaux en papier ; classeurs (articles de papeterie) ; fournitures scolaires ; cahiers, y compris cahiers à spirales ; affiches, calendriers ; autocollants (articles de papeterie) de pare-chocs de voitures ; couvertures de livres et protège-cahiers ; signets ; livres d'activités pour enfants, livres de coloriage pour enfants ; livres de statistiques, guides et encyclopédies se rapportant au basketball ; magazines se rapportant au basketball, catalogues se rapportant au basketball ; livres et programmes (imprimés) commémoratifs et de souvenirs se rapportant au basketball ; fanions en papier ; papier à lettre ; pochettes pour documents (papeterie) ; cartes de visite ; cartes postales ; cartes d'invitation ; certificats imprimés ; cartes de souhaits ; cartes de Noël ; cartes de voeux ; fiches statistiques (papeterie) concernant le basketball ; bulletins d'information, brochures, dépliants, calendriers se rapportant au basketball ; chèques de voyage ; porte-chéquiers ; protèges-chéquiers ; bandes dessinées (livres) ; cartes de crédit non magnétiques et cartes d'appels téléphoniques en carton non codées magnétiquement.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chaussures de basketball ; chaussures de sport ; tee-shirts, chemises, chemises de sport, pullovers, pantalons et pantalons de sport, débardeurs, maillots, shorts, pyjamas, maillots de rugby, chandails, ceintures, cravates, chemises de nuit, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), survêtements, pantalons et hauts d'échauffement, maillots de basketball ; vestes ; vestes coupe-vent, parkas, manteaux, bavoirs non en papier, bandeaux, manchettes (articles d'habillement), tabliers, sous-vêtements, shorts, cache oreilles, gants, mitaines, foulards, chemises, y compris chemises tissées et tricotées, robes, vêtements de majorettes (« pom-pom girls ») ; maillots de bain y compris bikinis et maillots de bain grande taille (dits tankini), shorts de bain et de natation, shorts de surf ; cache-maillots de plage, paréos et tissus (articles d'habillement) à enrouler autour des vêtements de bain ; sandales, sandales de plage ; chapeaux de plage, bonnets de bain, chapeaux de fantaisie.

Machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un poste de télévision, ainsi que des manettes de commande de jeux vidéo utilisées avec des consoles de jeux vidéo.