NBA PROPERTIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
94506049
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
Présentation de la marque CAVS
Déposée le 11 février 1994 par NBA PROPERTIES et société organisée selon les lois de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Les déposants sont NBA PROPERTIES, INC. domicilié(e) (dossier no 2256884) - France et société organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK, N.Y. 10022,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2256884) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2256884) - 75008 - France.
La marque CAVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBA PROPERTIES, INC. - (dossier no 2256884) - France
société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK, N.Y. 10022,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2256884) - États-Unis
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2256884) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256884 - Publication au BOPI 2004-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Imprimés, journaux, périodiques, livres, magazines, revues, articles de papeterie, photographies.Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements et chaussures de sport, chapellerie de sport.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à savoir ballons de jeu et de sport; balles de jeu et de sport; ballons de basket-ball, balles de golf, balles et ballons de jeu en caoutchouc et en caoutchouc mousse; filets (articles de sport) pour basket-ball, châssis de basket-ball; pompes pour gonfler les ballons de basket-ball; crosses de golf (clubs de golf), sacs de golf; jeu de basket-ball de table à commandes informatisées; plateaux de jeu de basket-ball, plateaux portatifs de jeu de basket-ball; ensemble prêt-à-monter de jeu de basket-ball comprenant un filet pour basket-ball, un sifflet, une pompe pour gonfler le ballon de basket-ball et une valve pour la pompe
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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