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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NB CONSULTNG
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SUBTIL'IN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL'IN
NB CONSULTNG, EURL

Numéro de dépôt :
4046641
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2023
SUBTIL\'IN de NB CONSULTNG

Présentation de la marque SUBTIL'IN

Déposée le 5 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NB CONSULTNG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBTIL'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NB CONSULTNG domicilié(e) 29 IMPASSE BERNARD BUFFET - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 515 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NB CONSULTNG, M. DALLAS Constantin domicilié(e) 29 IMPASSE BERNARD BUFFET - 34500 - BEZIERS - France.

La marque SUBTIL'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL'IN est expirée depuis le 5 novembre 2023.


NB CONSULTNG, EURL - 29 IMPASSE BERNARD BUFFET - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 521515247


NB CONSULTNG, M. DALLAS Constantin - 29 IMPASSE BERNARD BUFFET - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Aliments et substances diététiques à usage médical. Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Tisanes ;

Café, cacao, chocolat, thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions de thé, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; préparations et boissons cacaotées et à base de cacao ; préparations et boissons à base de chocolat ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolique, jus de fruits, boissons à base de fruits et de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons énergétiques, boissons isotoniques et boissons fonctionnelles. Boisson rafraîchissantes sans alcool à base d'extraits de fruits et des plantes, boisson à base d'infusion de thé.