Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NB COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BANANA SEXSHOP »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NB COMMUNICATION domicilié(e) rue Daguerre,14540 GRENTHEVILLE - 14540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin LEMERY Avocat domicilié(e) 9 rue de Sontay,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NB COMMUNICATION - rue Daguerre,14540 GRENTHEVILLE - 14540 - France
Martin LEMERY Avocat - 9 rue de Sontay,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Produits et substances hygiéniques pour l'hygiène intime, gels lubrifiants intimes, huiles de massage, produits pharmaceutiques et hygiéniques en particulier aphrodisiaques, crèmes favorisant l'orgasme, produits fortifiant la puissance sexuelle ; Supports de données enregistrées tels que disques compact, disques compact vidéo, disques acoustiques, disques numérique vidéo, disques numérique polyvalent, disques compact à lecture optique, Cédérom, cassettes vidéo ; Articles hygiéniques en caoutchouc, préservatifs, seins artificiels, poupées gonflables, vibromasseurs vibrants ou non, vibromasseurs ventouses, vibromasseurs à rotation, ceintures godes, boules de geisha, oeufs vibrants, anneaux stimulant, appareils de massage, développeurs de sexe et seins. Textiles sexy femmes et hommes, sous-vêtement masculin et féminin, lingerie fine, soutien gorge, culotte, slip, string, boxer, maillot, robe, jupe, minijupe, porte jarretelles, jarretières, accessoires, costumes de mascarade, chaps, ceinture, corset, combinaison, nuisette, vêtement cuir ou imitation cuir sexy, fourrure ; Services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits relatifs au sexe et à l'érotisme tels que gels lubrifiants intimes, huiles de massage, produits aphrodisiaques, crèmes favorisant l'orgasme, produits fortifiant la puissance sexuelle ; films pornographiques ou érotiques enregistrés sur des supports tels que disques compact, disques compact vidéo, disques acoustiques, disques numérique vidéo, disques numérique polyvalent, disques optique compact, Cédérom, cassettes vidéo ; articles hygiéniques en caoutchouc, préservatifs, seins artificiels, poupées gonflables, vibromasseurs vibrants ou non, vibromasseurs ventouses, vibromasseurs à rotation, ceintures godes, boules de geisha, oeufs vibrants, anneaux stimulant, appareils de massage, développeurs de sexe et seins. Textiles femmes et hommes sexy, sous-vêtement masculin et féminin, lingerie fine, soutien gorge, culotte, slip, string, boxer, maillot, robe, jupe, minijupe, porte jarretelles, jarretières, accessoires, costumes de mascarade, chaps, ceinture, corset, combinaison, nuisette, vêtement cuir ou imitation cuir sexy, fourrure ; publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes et de produits pour le compte de tiers, de reproduction et de mise à jour de documents publicitaires ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion de produits ; gestion de fichiers informatiques ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits et services dans le domaine du sexe et de l'érotisme permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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