Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding
M. NAZICAL BRUNO

Numéro de dépôt :
4269192
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding de NAZICAL BRUNO

Présentation de la marque ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding

Déposée le 2 mai 2016 par monsieur NAZICAL BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur NAZICAL BRUNO domicilié(e) 3 RUE FERNAND COMBETTE - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NAZICAL BRUNO domicilié(e) 3 RUE FERNAND COMBETTE - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE ANKH-ACE African New Kemet Holding arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. NAZICAL BRUNO - 3 RUE FERNAND COMBETTE - 93100 - MONTREUIL - France


M. NAZICAL BRUNO - 3 RUE FERNAND COMBETTE - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694216 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.