Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEA INGENIERIE
NAZET PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3401731
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
04/01/2016
ARTEA INGENIERIE de NAZET PHILIPPE

Présentation de la marque ARTEA INGENIERIE

Déposée le 4 janvier 2006 par NAZET PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARTEA INGENIERIE »

Le déposant est NAZET PHILIPPE domicilié(e) 67 RUE DU MAR FOCH,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE NAZET domicilié(e) 67 RUE DU MAR FOCH,54130 SAINT MAX - 54130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEA INGENIERIE est expirée depuis le 4 janvier 2016.


NAZET PHILIPPE - 67 RUE DU MAR FOCH,54130 SAINT MAX - 54130 - France


PHILIPPE NAZET - 67 RUE DU MAR FOCH,54130 SAINT MAX - 54130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Numérisation (conversion de documents d'un support physique vers un support électronique).