Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA PAYSE
Numéro de dépôt :
1049153
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MA PAYSE
Déposée le 5 mai 1978 par monsieur NAZART Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAZART Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°38742 - Publication au BOPI 1978-051