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Marques déposées par la société NAYA Jacky
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DOMAINE DE PHILIPPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PHILIPPON
NAYA Jacky

Numéro de dépôt :
1616852
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE PHILIPPON

Déposée le 19 septembre 1990 par la société NAYA Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PHILIPPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NAYA Jacky domicilié(e) 33490 St Pierre d'Aurillac (dossier no 2183777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 630 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAYA Jacky domicilié(e) (dossier no 2183777) - France.

La marque DOMAINE DE PHILIPPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PHILIPPON est expirée depuis le 19 septembre 2010.

NAYA Jacky a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VERDERY


NAYA Jacky - 33490 St Pierre d'Aurillac (dossier no 2183777) - France - SIREN 334630150


NAYA Jacky - (dossier no 2183777) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183777 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 20 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310162 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 17 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309606 - Publication au BOPI 2000-10-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE PHILIPPON