Déposée le 14 décembre 1989 par la société étrangère NAYA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NAYA INC domicilié(e) 2550 boul. Daniel-Johnson Bureau 400, Laval (QUEBEC) H7T 2L1, Canada (dossier no 2158471) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2158471) - France.
La marque NAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAYA est expirée depuis le 14 décembre 2009.
NAYA INC. Société de droit canadien - 2550 boul. Daniel-Johnson Bureau 400, Laval (QUEBEC) H7T 2L1, Canada (dossier no 2158471) - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2158471) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158471 - Publication au BOPI 1999-11-26
Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317678 - Publication au BOPI 2001-03-08
Inscription le 8 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317677 - Publication au BOPI 2001-03-08
Inscription le 15 décembre 1998 - Changement de dénomination n°268555 - Publication au BOPI 1998-12-15
Inscription le 9 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291712 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201833 - Publication au BOPI 1996-06-04
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conserves, séchés et cuits.Gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles et graines;fruits et légumes frais.Boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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