Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCENT
NAXANDRE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3150247
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
ACCENT de NAXANDRE

Présentation de la marque ACCENT

Déposée le 26 février 2002 par la société NAXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société NAXANDRE domicilié(e) Rue Marc Delbreil, La Boissière - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCENT est expirée depuis le 26 février 2022.

NAXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ACCENT CONFIDENTIEL


NAXANDRE, Société Civile - Rue Marc Delbreil, La Boissière - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France - SIREN 488795618


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536898 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Concession de licence n°536899 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492344 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Vins.