Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYTECH
NAVYTECH S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3048855
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque NAVYTECH

Déposée le 24 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVYTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVYTECH domicilié(e) 15 RUE MARCEL DASSAULT, P.A. MAISON NEUVE, 44980 STE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 278 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NEMO - France.

La marque NAVYTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYTECH est expirée depuis le 24 août 2010.


NAVYTECH S.A.R.L - 15 RUE MARCEL DASSAULT, P.A. MAISON NEUVE, 44980 STE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 432278877


SOCIETE NEMO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Ordinateurs Imprimantes Mémoires pour ordinateurs Périphériques pour vision conférence Périphériques d'ordinateurs Disquette Disques compacts numériques Tablette graphique souris Manette de jey Scanneur Fax Modem / Télécopieur Filtre écran Onduleur Haut parleur Lecteur de disque compact numerique Lecteur de sauvegarde Lecteur pour disque numérique versatile Graveur de disque compact numerique Carte son Carte mére d'ordinateur Coprocesseur d'ordinateur Moniteur d'ordinateur Disque dur Périphérique d'ordinateur à savoir Boîtier Central d'informatique Carte graphique et contrôleur Connecteur/Connexions Appateils de projection Projection et rétroprojection Clavier d'ordinateur Photographique (appareils) Appareils photonumenques Imprimante photographique Scanneur photographique Imprimantes d'ordinateur Ruban encreur Elaboration de logiciels Location de logiciels informatique Maintenance de logiciels d'ordinateur Elaboration de logiciels informatiques logiciels jeux Logiciels professionnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.