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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Navya
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NAVYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYA
Navya, SAS

Numéro de dépôt :
4097136
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2024
NAVYA de Navya

Présentation de la marque NAVYA

Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Navya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Navya domicilié(e) 1 Rue Docteur Fleury Pierre Papillon - 69100 - Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 698 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Navya, M. christophe Sapet domicilié(e) 1 Rue Docteur Fleury Pierre Papillon - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque NAVYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYA est expirée depuis le 11 juin 2024.

Navya a également déposé les autres marques suivantes : INDUCT , NAVYA , MUVI (Mobilité Urbaine par Véhicule Intelligent)


Navya, SAS - 1 Rue Docteur Fleury Pierre Papillon - 69100 - Villeurbanne - France - SIREN 802698746


Navya, M. christophe Sapet - 1 Rue Docteur Fleury Pierre Papillon - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Manipulateurs industriels (machines) ; tondeuses (machines) ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.