Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAVY CLUB
Numéro de dépôt :
1246965
Date de dépôt :
03/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1993
Présentation de la marque NAVY CLUB
Déposée le 3 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAVY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVY CLUB est expirée depuis le 3 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08