Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVTIS
NAVTIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4247996
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
NAVTIS de NAVTIS

Présentation de la marque NAVTIS

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVTIS domicilié(e) boulevard Isidore Marfille - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 677 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque NAVTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVTIS arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

NAVTIS a également déposé les autres marques suivantes : NAVTIS


NAVTIS, Société par actions simplifiée à associé unique - boulevard Isidore Marfille - 29200 - BREST - France - SIREN 340677921


AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Construction et réparation navale ; construction et réparation sous-marine ; services d'un chantier naval.Construction et maintenance en matière de génie civil ; démolition de structures de génie civil. Construction, entretien, réparation et/ou modernisation de navires et de sous-marins. Supervision de travaux de construction, reconstruction, démolition et/ou de rénovation de bâtiments ; supervision de travaux de construction, reconstruction, démantèlement et/ou de rénovation de navires, sous-marins et véhicules nautiques. Charpenterie ; travaux de construction de charpentes en acier. Installation, réparation, révision, réglage, nettoyage et/ou entretien d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel, d'installations, d'équipements électriques, électroniques ou mécaniques, de machines ou d'appareillages industriels, de moteurs ainsi que de leurs parties et/ou de leurs pièces constitutives. Installation, réparation, révision, réglage, nettoyage et/ou entretien d'appareils, de systèmes et/ou de conduits de ventilation ; réalisation et pose de gaines de ventilations ; nettoyage industriel (y inclus de bâtiments) ; lavage (y inclus de lavages à pression) de surfaces, navires, sous-marins ; lessivage ; services de nettoyage par dégraissage, par décapage. Conseils en matière de maintenance et de réparation d'équipements mécaniques, électroniques et électriques. Peinture (y compris peinture au pistolet sur métal) et vernissage ; travaux d'enduit ; traitement anticorrosion ; travaux de carénage. Service de maintenance. Maintenance préventive et /ou corrective dans les domaines naval, civil, militaire et/ou industriel. Service de maintenance des produits suivants : chaines propulsive des navires, des appareils de production d'énergies, des appareils à gouverner, des apparaux de manoeuvre et équipements de manutention. Entretien des chaînes de production. Essais, mise en route, conduite d'installation. Intégration d'équipements mécaniques. Intégration d'équipements à bord des navires et/ou des sous-marins. Maintenance d'ateliers dans le secteur naval à savoir: visite de pompes, sectionnements, compresseurs, vérins, auxiliaires ; bancs d'épreuves ; contrôles non destructifs. Service de maintenance des centrales thermiques à combustion et/ou à flamme, centrales hydro-électriques. Service de réparation ; réparation de pièces et de composants. Entretien de lignes de productions d'usines. Câblage. Installation, maintenance, réparation et remise en état des produits suivants: systèmes de tuyauterie, de systèmes d'instrumentation, d'usines de production, d'appareils, d'outils et de machines de production, d'équipements à bord des navires et des sous-marins, de machines pour l'industrie et/ou le secteur naval, d'instruments, appareils et équipements de transmission et diffusion, d'instruments et appareils de télécommunication, de matériel informatique, d'instruments et appareils de mesure et d'essai, d'instruments et appareils électroniques de navigation et positionnement, d'instruments et appareils de mesurage, signalisation et surveillance, d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique, de machines, centrales et/ou d'installations de production d'énergie,d'installations fonctionnant à l'électricité, d'installations électriques en industrie, de navires, d'appareils, d'équipements, installations,câblages électriques. Pose de réseaux électriques.Adaptation d'installations électriques. Analyses vibratoires des outils de production.Mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, d'équipements et pièces dans le domaine naval et/ou de l'industrie. Pompage de fluides ; entretien et réparation de systèmes comprenant des tuyaux flexibles pour l'acheminement des fluides ; tous ces services étant rendus dans le secteur industriel et le secteur naval. Mise à disposition d'informations en lien avec les services précités ;

Soudure ; usinage de pièces pour des tiers [services d'ateliers d'usinage] ; tournage, fraisage, rectification de pièces mécaniques ; chaudronnerie ; placage intérieur et extérieur de tuyaux et tubes métalliques ; traitement thermique de tuyaux et tubes métalliques. Services de sablage au jet. Cintrage à chaud. Traitement de métaux [formage]. Services de forge de produits métalliques selon la demande et les spécifications des tiers ;

Expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'expertise en matière navale et industrielle ; service de conseil technique relatif à l'industrie, relatif au secteur naval ; services de conception et développement de projets de construction et/ou de nouveaux produits dans le domaine de la construction navale ainsi que dans le domaine de l'industrie ; recherche dans le domaine de l'instrumentation ; conception d'outillage ; conception d'installations électriques. Analyse de technologies se rapportant aux besoins en énergie et en électricité de tiers ; services d'inspection et de supervision techniques ; services d'inspection de structures sous-marines.Services de bureau d'études. Services de bureau d'études dans les domaines militaire, de l'industrie, naval, du génie civil. Études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine de l'industrie et le secteur naval. Ingénierie. Ingénierie civile ; ingénierie dans le domaine de l'industrie, pour les secteurs naval, militaire. Services d'ingénierie en matière de systèmes de formage de métaux.Contrôle de qualité. Essais de contrôle de qualité de produits. Services de contrôles de qualité et d'essais techniques. Services d'essais de contrôle de la qualité de machines industrielles, d'équipements et d'appareils dans les secteurs naval, civil, militaire et industriel.