NAVTIS
Présentation de la marque NAVTIS
Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NAVTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVTIS arrivera à expiration en date du 9 février 2026.
NAVTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 28 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°669070 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-04-28
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618348 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17
Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677510 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11