Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVTEC
NAVTEC SUD EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
1304350
Date de dépôt :
01/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2005

Présentation de la marque NAVTEC

Déposée le 1 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVTEC SUD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVTEC SUD EUROPE domicilié(e) Parc d'activité de la Siagne Allée Charles Nungesser MANDELIEU LA NAPOULE (Alpes Maritimes) (dossier no 2046503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 770 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J. CRUETTE C. PERRINEAU-P. MANGEL-A. RIVAILLON domicilié(e) (dossier no 2046503) - France.

La marque NAVTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVTEC est expirée depuis le 1 avril 2005.


NAVTEC SUD EUROPE SARL - Parc d'activité de la Siagne Allée Charles Nungesser MANDELIEU LA NAPOULE (Alpes Maritimes) (dossier no 2046503) - France - SIREN 399770932


SCP D'AVOCATS J. CRUETTE C. PERRINEAU-P. MANGEL-A. RIVAILLON - (dossier no 2046503) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1995 n°2046503 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 21 mars 1995 - Transmission de propriété n°183613 - Publication au BOPI 1995-03-21

Inscription le 21 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°63207 - Publication au BOPI 1992-05-21

Treuils, palans, poulies, moufles, accastillage, manilles, mousquetons, chandeliers, taquets coinceurs, taquets d'amarrage, panneaux de pont, hublots, chariots, cadenas de haubans, chaumards, écubiers, daviers (ferrures d'étrave) systèmes de barre, ridoirs, passerelles, gréement, ferrure, barres, pieds de mâts, canots annexes, compas, indicateurs de vitesse, sondeurs, indicateurs de direction de vent, anémomètres, girouettes, lochs, agrés et apparaux, gréement dormant et volant de tous navires et embarcations, winches, engins de traction, câbles, systèmes et appareils hydrauliques pour navires et embarcations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.