Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR
NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3908899
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR de NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques

Présentation de la marque PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR

Déposée le 28 mars 2012 par l'association loi 1901 NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques domicilié(e) 37 bis rue du Général Leclerc - 92442 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques, Mme DECOEUR-MICHEL Myriam domicilié(e) 37 bis rue du Général Leclerc - 92442 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.

La marque PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE FEELGOOD DE LA VARIETE DANS VOTRE DISTRIBUTEUR est expirée depuis le 28 mars 2022.


NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques, Association déclarée - 37 bis rue du Général Leclerc - 92442 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France - SIREN 784717498


NAVSA – Chambre syndicale Nationale de Vente et Services automatiques, Mme DECOEUR-MICHEL Myriam - 37 bis rue du Général Leclerc - 92442 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Distributeurs automatiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.