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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVLY
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NAVLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVLY
NAVLY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4290363
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
NAVLY de NAVLY

Présentation de la marque NAVLY

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVLY domicilié(e) 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 704 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NAVLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVLY arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


NAVLY, Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 821704558


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Services de transport ; transport de passagers et de voyageurs ; transport de bagages de passagers ; transport terrestre de personnes ; réservations pour le transport ; services de transport en véhicules automobiles, voitures, bus, autocars, minibus ; location de moyens de transport ; services de logistique en matière de transport ; organisation de transport de passagers par voie terrestre ; services de conseils dans le domaine du transport ; services d'informations liées aux transports motorisés ; services de transport en commun pour le grand public ; réservation de transport par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ; mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunications mobiles.