NAVISTAR INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1684705
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2010
Présentation de la marque NAVISTAR
Déposée le 28 mai 1990 par la société NAVISTAR INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NAVISTAR INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 455 N. Cityfront Plaza Drive, CHICAGO, ILLINOIS 60611, USA (dossier no 2161807) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2161807) - France.
La marque NAVISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVISTAR est expirée depuis le 28 mai 2010.
NAVISTAR INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 455 N. Cityfront Plaza Drive, CHICAGO, ILLINOIS 60611, USA (dossier no 2161807) - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2161807) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161807 - Publication au BOPI 2000-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432909 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 2 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432908 - Publication au BOPI 2006-05-02
Moteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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