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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVISTA
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VAUBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAUBAN
NAVISTA, SARL

Numéro de dépôt :
3155174
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
VAUBAN de NAVISTA

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 19 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVISTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVISTA domicilié(e) 567 RUE FELIX TROMBE - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 246 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAVISTA domicilié(e) 567 RUE FELIX TROMBE - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 19 mars 2022.

NAVISTA a également déposé les autres marques suivantes : SCOT® Suivi &Controle des Ordres de Travail , navista DISKLESS , SMSPRO , navista


NAVISTA, SARL - 567 RUE FELIX TROMBE - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 431246784


NAVISTA - 567 RUE FELIX TROMBE - 66100 - PERPIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497124 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

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