Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) NAVISTA TECNOSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLYTELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVISTA TECNOSUD domicilié(e) 567 rue Félix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 246 784 000 18 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVISTA S.A. TECNOSUD domicilié(e) 567 rue Félix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
La marque FLYTELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLYTELECOM est expirée depuis le 18 novembre 2012.
NAVISTA TECNOSUD a également déposé les autres marques suivantes : S3
NAVISTA S.A. TECNOSUD - 567 rue Félix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France - SIREN 43124678400018
NAVISTA S.A. TECNOSUD - 567 rue Félix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles - Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques - Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications - Services d'affichage electronique (télécommunication) . - Agences de presse - Agences d'informations (nouvelles) - Services d'appel radioelectrique - Communication par réseau de fibres optiques - Communications par terminaux d'ordinateurs - Communications radiophoniques - Communications télégraphiques - Communications téléphoniques - Expédition de dépêches - Transmission de dépêches - Diffusion de programmes de télévision - Emissions radiophoniques - Emissions télévisées - Expédition de dépêches - Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - Informations en matière de télécommunications - Location d'appareils de télécommunication - Location d'appareils pour la transmission de messages - Location de modems - Location de télécopieurs - Location de téléphones - Messagerie électronique- Transmission de messages - Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial - Radiodiffusion - Radiotéléphonie mobile - Transmission par satellite - Informations en matière de télécommunications - Services de téléconférences - Transmission de télécopies - Communications téléphoniques - Services téléphoniques - Diffusion de programmes de télévision - Télévision par câbles - Services télex
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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