Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAVIPROTEC
NAVIPROTEC

Numéro de dépôt :
3404224
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NAVIPROTEC de NAVIPROTEC

Présentation de la marque NAVIPROTEC

Déposée le 11 janvier 2006 par la société NAVIPROTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIPROTEC »

Le déposant est la société NAVIPROTEC domicilié(e) LE MESLIER ST EMILIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 893 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GOURET PHILIPPE domicilié(e) LE MESLIER ST EMILIEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37


NAVIPROTEC - LE MESLIER ST EMILIEN - France - SIREN 479893950


MONSIEUR GOURET PHILIPPE - LE MESLIER ST EMILIEN - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442119 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Système de sécurité. Aide à la navigation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.