BRITANY
Présentation de la marque BRITANY
Déposée le 16 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVIMO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRITANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRITANY est expirée depuis le 16 avril 2021.
NAVIMO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196474 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination n°321031 - Publication au BOPI 2001-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524002 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455649 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22